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R.A.1V.Q. Z-3
- Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec
Article 283.7
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Date d'entrée en vigueur
2004-11-10
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283.7.
Enseigne rotative
Toute enseigne rotative est prohibée.
1996, R.V.Q. Z-4522, a. 1
.
Non en vigueur
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283.7.
Enseigne rotative
Toute enseigne rotative est prohibée.
1996, R.V.Q. Z-4522, a. 1
.
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